Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H DEROYE
S.A. LABAUME AINE & FILS

Numéro de dépôt :
1088773
Date de dépôt :
28/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune

Présentation de la marque H DEROYE

Déposée le 28 février 1979 par la Société Anonyme (SA) LABAUME AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « H DEROYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABAUME AINE & FILS domicilié(e) 3 rue Richard 21200 BEAUNE - France.

La marque H DEROYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque H DEROYE est expirée depuis le 28 février 1989.

LABAUME AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : ANTONIN MAROT , MAXIME DE CHAVANNES , LABAUME AINE FILS , H ZOLLINGER , CUVEE DES NOTABLES , LA RIBOTE


S.A. LABAUME AINE & FILS - 3 rue Richard 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

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